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La Fondation Rust partage le projet d'une nouvelle politique plus simple pour les marques déposées
Après avoir présenté ses excuses pour les bourdes en matière de marque qui ont conduit à la création d'un fork

Le , par Jade Emy

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La Fondation Rust présente la mise à jour de la politique des marques déposées Rust, un an après la polémique sur cette politique. L'objectif principal de ces mises à jour est de permettre à la communauté Rust de s'engager dans l'écosystème du langage Rust avec plus de confiance. La Fondation Rust déclare pour l'annonce : "Avec des directives claires sur l'utilisation des marques Rust, nous pouvons nous assurer que le langage continue à se développer et à prospérer."

Rust est un langage de programmation généraliste qui met l'accent sur les performances, la sécurité des types et la concurrence. Il applique la sécurité de la mémoire, ce qui signifie que toutes les références pointent vers une mémoire valide. Il n'utilise pas de ramasse-miettes traditionnel ; au lieu de cela, les erreurs de sécurité de la mémoire et les courses de données sont évitées par le "borrow checker", qui suit la durée de vie des références au moment de la compilation. Rust a été remarqué pour son adoption rapide et a été étudié dans la recherche sur la théorie des langages de programmation.

En 2023, la fondation Rust, qui apporte un soutien financier et juridique au langage Rust, a proposé de nouvelles règles sur l'utilisation du mot Rust et de son logo. Elle recommandait notamment de ne pas utiliser "Rust" dans les noms destinés à des unités de compilation en Rust. Ainsi, vulture-rs serait préférable à vulture-rust. Ces projets de modification ont déclenché une levée de boucliers au sein de la communauté. La fondation Rust a présenté ses excuses pour lesdits changements en matière de marques déposées et promet des améliorations. La manœuvre fait suite à la création d’un fork du langage par les protestataires.

Ce novembre 2024, la Fondation Rust annonce que la politique de marque Rust a été mise à jour et qu'une nouvelle version est disponible. Depuis la période de consultation ouverte sur la politique des marques en 2023, cette mise à jour intègre des suggestions de la communauté Rust dans la politique. Voici les informations partagées par la Fondation Rust sur le processus de mise à jour de la politique ainsi que le rapport des feedbacks.


Mise à jour de la politique des marques Rust

Voici les principales préoccupations de la communauté Rust sur le projet de politique des marques Rust selon la Fondation Rust :

  1. Conséquences d'un usage abusif non intentionnel.
  2. Langage confus/utilisation d'un jargon juridique - en particulier dans la section "Plain English" du résumé.
  3. Les limites de la politique telle qu'elle a été rédigée précédemment (par exemple, l'utilisation du mot "Rust" dans les blogs, les messages sur les médias sociaux et les conférences).
  4. Règles de modification du logo.
  5. "Déclaration proactive de non-approbation" (par exemple : indiquer si du matériel pédagogique a été produit en affiliation avec le projet ou la fondation Rust).
  6. Restrictions sur l'utilisation de "Rust" et "Cargo" dans les noms de paquets.
  7. Restrictions concernant l'utilisation des marques sur les marchandises.


Concernant ces préoccupations, voici la réponse de la Fondation Rust point par point :

  1. La Fondation prévoit de s'appuyer sur les rapports de la communauté pour l'application de la politique et n'aurait pas l'intention de dépenser ces ressources pour contrôler le travail des petits créateurs.
  2. Ils ont supprimé le résumé du langage non juridique tout en clarifiant la formulation tout au long du texte pour conserver la validité de la politique.
  3. La marque Rust ne couvrirait pas l'utilisation du mot "Rust" en général, mais plutôt son utilisation dans des contextes techniques pertinents.
  4. Une mise à jour a été également apportée sur la politique d'utilisation du logo. Les modifications de couleur sont autorisées.
  5. La règle de non-approbation concerne la gestion de la perception de l'affiliation officielle avec la Fondation et le projet Rust, et serait donc subjective.
  6. La Fondation aurait également supprimé les restrictions sur l'utilisation de "Rust" et "Cargo" dans les noms de paquets. Les préfixes de packets "rust-" et "cargo-" ne sont plus réservés au projet Rust.
  7. La Fondation autorisera généralement la communauté à utiliser les marques sur des marchandises limitées.


Concernant la date de mise à jour de la politique controversée, la Fondation Rust aurait pris le temps avant d'apporter ces changements. La Fondation déclare avoir "consulté son conseiller juridique et différents groupes au sein de la communauté du projet Rust."

Lors de l'annonce de la politique controversée, le Conseil de direction du projet Rust n'était pas encore en place. Depuis, la Fondation Rust auraient consulté les représentants du projet Rust : le Conseil de direction, les directeurs de projet et d'autres personnes inscrites sur la liste de diffusion du projet Rust.

La Fondation Rust conclut son annonce en affirmant : "La Fondation Rust s'engage à faire en sorte que la politique actualisée reflète les valeurs de la communauté tout en fournissant des conseils qui contribuent à favoriser un environnement de collaboration et de créativité. Nous vous remercions de votre patience, car nous avons travaillé avec diligence pour élaborer une politique qui réponde aux critiques valables soulevées à propos du projet et de notre approche de la diffusion de cette politique dans le passé."

Points importants à noter concernant la nouvelle version de la politique des marques Rust

Logo de la Fondation Rust

Dans la politique controversée, le logo de la Fondation pouvait prêter à confusion quant à la distinction entre le langage Rust lui-même et la Fondation Rust. Avec cette mise à jour, la Fondation Rust continuera à utiliser l'ancien logo dans des cas limités, mais elle annonce également un nouveau logo exclusif.

Application de la loi

Avec cette mise à jour, la Fondation Rust insiste sur le fait qu'elle ne souhaite pas restreindre la créativité ou l'innovation, mais créer un cadre qui protège l'intégrité de la marque Rust tout en permettant divers cas d'utilisation. La nouvelle politique offre également des lignes directrices plus claires, vous permettant de vous engager avec la marque Rust.

La Fondation Rust déclare : "Les membres de notre communauté doivent pouvoir exploiter le nom Rust tout en s'assurant qu'il reste digne de confiance. La Fondation Rust considère le maintien de l'intégrité de Rust comme un travail partagé, et nous vous encourageons donc à nous envoyer un courriel à contact@rustfoundation.org pour nous faire part de tout problème d'utilisation de la marque dont vous auriez connaissance."

Engagement en faveur de la clarté

La Fondation Rust reconnait que le précédent projet de politique manquait de clarté, et pense corriger cela avec cette nouvelle politique. L'objectif de la fondation serait que la nouvelle politique reflète les exigences collectives, mais également les commentaires et les préoccupations de la communauté Rust.

Objectif de la politique

Selon la Fondation Rust, cette nouvelle politique des marques Rust a été conçue pour maintenir l'intégrité de Rust, favoriser une plus grande confiance au sein de l'industrie technologique et de l'écosystème open source, aider la communauté à s'y retrouver dans l'utilisation des marques, et favoriser l'innovation. Mais elle reconnait que certains ne soient pas d'accord avec la notion de marque en général.

La Fondation Rust ajoute : "Avec des directives claires sur l'utilisation des marques Rust, nous pouvons nous assurer que le langage continue à se développer et à prospérer. Nous espérons que les mises à jour apportées à cette politique (en collaboration avec les membres du projet Rust) ont abouti à une politique plus raisonnable et plus utile."

Voici la nouvelle politique en matière de marques déposées de Rust :

Novembre 2024 : Politique en matière de logo et guide à l'intention des médias

Licence artistique

Les logos Rust et Cargo (bitmap et vectoriel) sont la propriété de la Fondation Rust et sont distribués selon les termes de la licence Creative Commons Attribution (CC-BY). Il s'agit de la licence Creative Commons la plus permissive, qui autorise la réutilisation et les modifications dans n'importe quel but. Les restrictions sont les suivantes : les distributeurs doivent « donner le crédit approprié, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées ». L'utilisation de ces logos, ainsi que des noms Rust et Cargo, est également régie par le droit des marques ; notre politique en matière de marques est décrite ci-dessous.

Politique en matière de marques

Les noms et marques Rust et Cargo permettent de dire ce qui fait officiellement partie du projet Rust, et ce qui n'en fait pas partie. Nous faisons donc attention aux endroits où nous les autorisons à apparaître. Mais en même temps, nous voulons permettre une utilisation aussi créative que possible de ces marques. La politique exposée ici explique comment nous parvenons à un équilibre. Si vous souhaitez utiliser ces noms ou ces marques, en particulier à des fins commerciales, veuillez lire cette page ou n'hésitez pas à nous contacter pour nous poser des questions.

Les marques Rust

Le langage de programmation Rust est un projet open source gouverné par un Conseil de direction et géré par la Fondation Rust, qui possède et protège les marques et logos Rust et Cargo (les « marques Rust »). Ce document fournit des informations sur l'utilisation des marques Rust spécifiques à un langage de programmation, ainsi que des exemples d'utilisations courantes de ces marques, avec des explications indiquant si ces utilisations sont acceptables ou non, ou si elles requièrent une autorisation.

Les marques Rust comprennent deux marques verbales et deux logos :

  • Rust
  • Cargo



Les marques sont des noms et des dessins qui indiquent au monde la source d'un bien ou d'un service. La protection des marques pour un projet open source est particulièrement importante. N'importe qui peut modifier le code source et fabriquer un produit à partir de ce code, il est donc important que seul le produit original, ou les variations qui ont été approuvées par le projet, utilisent les marques déposées du projet.

En limitant l'utilisation des marques Rust, la Fondation Rust et le projet Rust peuvent aider les utilisateurs et les développeurs à savoir qu'ils obtiennent le produit produit par le projet Rust et non la version modifiée par quelqu'un d'autre. La marque garantit aux utilisateurs et aux développeurs la qualité et la sécurité du produit qu'ils utilisent.

Utilisation des marques

Ne pas apparaître comme officiel, affilié ou approuvé

La règle la plus élémentaire est que les marques déposées de Rust ne peuvent pas être utilisées d'une manière qui semble (à un observateur occasionnel) officielle, affiliée ou approuvée par le projet Rust ou la Fondation Rust, à moins que vous n'ayez l'autorisation écrite de la Fondation Rust. C'est la manière fondamentale de protéger les utilisateurs et les développeurs de toute confusion. C'est une exigence pour toutes les utilisations, même celles qui sont listées comme ne nécessitant pas d'approbation explicite. Par exemple, l'utilisation de termes tels que « officiel », « original » ou « seul » (par exemple « La seule conférence Rust aux États-Unis » ou « Le livre original Rust Async »), est susceptible de donner l'impression que l'utilisation de la marque est officiellement approuvée par le projet Rust ou la Fondation Rust, et n'est donc pas acceptable.

Étant donné que cette règle concerne la gestion de la perception, elle est subjective et quelque peu difficile à définir concrètement. Si vous avez des doutes, nous serons ravis de vous aider.

Principes de base : se référer à Rust/Cargo

Comme pour toute marque, les marques verbales Rust et Cargo peuvent être utilisées avec un minimum de restrictions pour désigner le langage de programmation Rust et le gestionnaire de paquets Cargo.

Elles ne peuvent pas être utilisées :

  • pour faire référence à tout autre langage de programmation ;
  • pour faire référence à une version modifiée du langage de programmation Rust, sauf dans les cas autorisés ci-dessous pour des modifications mineures ;
  • d'une manière qui soit trompeuse ou qui puisse impliquer l'association de modules, d'outils, de documentation ou d'autres ressources sans rapport avec le langage de programmation Rust ;
  • d'une manière qui prête à confusion pour la communauté quant au fait que le langage de programmation Rust est open source et libre d'utilisation.

Sources légitimes du code source officiel du projet Rust et des binaires associés.

Le code source officiel et les binaires produits par le projet Rust et couverts par cette politique proviendront toujours de l'une de ces sources ; tout ce qui se trouve sur ces domaines n'est pas officiel ou couvert par cette politique.

  • Le domaine rust-lang.org et ses sous-domaines.
  • Le domaine crates.io et ses sous-domaines
  • Le domaine rustup.rs et ses sous-domaines
  • L'organisation Github « rust-lang » (située à https://github.com/rust-lang) et ses projets.

Utilisations ne nécessitant pas d'approbation explicite

Il existe une variété d'utilisations ne nécessitant pas d'approbation explicite. Cependant, dans tous les cas décrits ci-dessous, vous devez vous assurer que l'utilisation des marques Rust n'apparaît pas comme officielle, affiliée ou approuvée, comme expliqué ci-dessus.

  • Indiquer avec précision qu'un logiciel est écrit dans le langage de programmation Rust, qu'il est compatible avec le langage de programmation Rust, ou qu'il contient du code écrit dans le langage de programmation Rust, est autorisé. Dans ces cas, vous pouvez utiliser le mot « Rust » pour l'indiquer, sans autorisation préalable. Cela vaut aussi bien pour les utilisations non commerciales que pour les utilisations commerciales.
  • L'utilisation du nom Rust dans le nom de crates ou de dépôts de code sur GitHub, par exemple, est autorisée lorsqu'elle fait référence à l'utilisation ou à la compatibilité avec le langage de programmation Rust.
  • Les noms de logiciels sous la forme « cargo-foobar », où il s'agit d'une sous-commande pour cargo destinée à être exécutée en tant que « cargo foobar ». Ceci est autorisé, à condition qu'il ne soit pas sous-entendu ou indiqué comme étant une extension officielle de cargo.
  • L'utilisation des marques de Rust sur des t-shirts, des chapeaux et d'autres œuvres d'art ou marchandises, même sous une forme modifiée, est autorisée pour votre usage personnel ou pour l'usage d'un petit groupe de membres de la communauté, à condition qu'ils ne soient pas vendus.
  • L'utilisation des marques déposées de Rust pour des événements sociaux et de petits événements à but non lucratif tels que des rencontres, des tutoriels et autres est autorisée pour les événements auxquels la participation est gratuite. Votre matériel pour l'événement ne doit pas impliquer que l'événement est officiellement approuvé ou géré par le projet Rust ou la Fondation Rust, sauf si vous avez une autorisation écrite. Pour les événements commerciaux (y compris ceux qui sont sponsorisés), veuillez vérifier auprès de nous.
  • L'utilisation de marques Rust non modifiées dans des livres, des blogs ou des publications comme « Rust Journal “ ou ” Rust Cookbook » est autorisée.
  • L'utilisation du mot « Rust » sur des sites web, des brochures, de la documentation, des articles académiques, des livres et des emballages de produits pour faire référence au langage de programmation Rust ou au projet Rust est autorisée.
  • Distribuer publiquement une version modifiée du langage de programmation Rust, du compilateur ou du gestionnaire de paquets Cargo, à condition que les modifications se limitent à : des ajustements de code dans le but d'un portage sur une plateforme, une architecture ou un système différent, ou l'intégration du logiciel au système d'empaquetage de cette plateforme.

Les modifications doivent être clairement indiquées à côté de la distribution si elles n'ont pas fait l'objet d'une approbation préalable.

Utilisations nécessitant une approbation explicite

  • Distribuer une version modifiée du langage de programmation Rust, du compilateur ou du gestionnaire de paquets Cargo avec des modifications autres que celles autorisées ci-dessus et l'appeler Rust ou Cargo nécessite une autorisation explicite et écrite de la Fondation Rust. Nous autorisons généralement ces utilisations tant que les modifications sont (1) relativement faibles et (2) très clairement communiquées aux utilisateurs finaux.
  • La vente de t-shirts, de chapeaux et d'autres œuvres d'art ou marchandises portant la marque du logo nécessite une autorisation explicite et écrite de la Fondation Rust. Nous autorisons généralement ces utilisations à condition (1) qu'il soit clairement indiqué que la marchandise ne constitue en aucun cas une partie officielle du projet Rust et (2) qu'il soit clairement indiqué si les bénéfices profitent ou non au projet Rust ou à la Fondation Rust.
  • L'utilisation des marques Rust au sein d'une autre marque nécessite une autorisation écrite de la Fondation Rust et peut inclure des conditions d'utilisation supplémentaires et une redevance d'utilisation.
  • Les mots « RustCamp “, ” RustCon “ ou ” RustConf » ne peuvent être utilisés sans autorisation explicite.
Conclusion

En bref, un an après avoir présenté ses excuses pour les changements proposés en matière de marques déposées, la fondation Rust annonce enfin la mise à jour de la politique des marques Rust. L'objectif principal de ces mises à jour est de permettre à la communauté Rust de s'engager dans l'écosystème du langage Rust avec plus de confiance.

Entre-temps, certains ont décidé de forker le langage sous le nom de Crab Language, en signe de protestation. Ils ont notamment estimé que la politique controversée était trop restrictive et nuisait à la créativité et à la promotion du langage. Mais le fork était plus une tactique de négociation qu'une tentative de créer un projet viable de langage alternatif à Rust. Est-ce que cette initiative a donc influencé les décisions sur cette nouvelle politique des marques Rust ?

Source : Annonce de la Fondation Rust, Politique mise à jour des marques déposées Rust

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Voir aussi :

La Fondation Rust annonce les prochaines étapes du processus de révision de la politique relative aux marques déposées de Rust et indique qu'elle examinera les commentaires sur le projet initial

La fondation Rust examine et améliore la sécurité de Rust : la fondation Rust étudie le développement d'un modèle d'infrastructure à clé publique (PKI) pour le langage Rust, selon son dernier rapport

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